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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE
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CULTIBÊCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CULTIBÊCHE
CLAIRE FONTAINE SA

Numéro de dépôt :
3515154
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2017
CULTIBÊCHE de CLAIRE FONTAINE

Présentation de la marque CULTIBÊCHE

Déposée le 19 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTIBÊCHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE domicilié(e) 27 ROUTE DE LA LOIRE,44450 LA CHAPELLE BASSE MER - 44450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 605 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRE FONTAINE domicilié(e) 27 ROUTE DE LA LOIRE,44450 LA CHAPELLE BASSE MER - 44450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTIBÊCHE est expirée depuis le 19 juillet 2017.

CLAIRE FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : COMBIPURE , BRIAND , CULTIGRILLE , CLAIRE FONTAINE


CLAIRE FONTAINE SA - 27 ROUTE DE LA LOIRE,44450 LA CHAPELLE BASSE MER - 44450 - France - SIREN 382605772


CLAIRE FONTAINE - 27 ROUTE DE LA LOIRE,44450 LA CHAPELLE BASSE MER - 44450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; tondeuses (machines) ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.